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Mentions Légales

1. Site www.planchesetplaisirs.com

Le site internet Planches et Plaisirs est édité par la société Planches et Plaisirs, SARL, au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de BREST, sous le N° 985 397 108 00012 et dont le siège social est situé 9 rue du Docteur Calmette à Pleyber-Christ (29410). Adresse de contact : planchesetplaisirs@outlook.fr - Téléphone : 06 82 45 44 06

2. Hébergement

Le Site internet et les services de la société Planches et Plaisirs sont hébergés par WIX ONLINE PLATFORM LIMITED.

Adresse de l’hébergeur : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland. 


3. Le Directeur de la publication est Marie LE FAUCHEUR

4. Droits de propriété intellectuelle du site
Le Site internet est la propriété pleine et entière de la société Planches et Plaisirs.

Tant la structure générale du Site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de la société Planches et Plaisirs et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.

L’utilisation de tout ou partie du site, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.

Les marques, nom de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur le Site sont la propriété exclusive de la société ou de ses prestataires Planches et Plaisirs. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société Planches et Plaisirs, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.

Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la société. Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de la société Planches et Plaisirs et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Planches et Plaisirs.

Planches et Plaisirs est libre de modifier, adapter, supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu du Site.

 

Planches et Plaisirs – SARL au capital de 1000 € - RCS Brest CS 61936 – Siren 985 397 108 00012

9 Rue du Docteur Calmette 29410 PLEYBER/CHRIST- AXA 219 1011 4204

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